Mentions Légales

MENTIONS LEGALES

Editeur / propriétaire :

Entreprise individuelle DESRE Christophe.

SIREN 852 013 630

Adresse postale : 22 Rue DES ORGEVAUX - 70180 Dampierre-sur-Salon

Tél. 09 80 59 81 82

Mail : christophe@desre.net

Date immatriculation RCS : 02-07-2019

Numéro TVA intracommunautaire : FR13852013630

Directeur de la publication : DESRE Christophe

Conception / hébergement :

Agence TOROP.NET - 1 Quai Yves Barbier - 70000 VESOUL

Tél. 03 84 78 60 07

SIREN 479 130 775

Contenu du site :

Le substantif "contenu" englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé.
Ce contenu est donné à titre indicatif. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non conformité de ces informations.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu sans autorisation préalable écrite de DESRE Christophe est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut être exploitée sans l'accord écrit de DESRE Christophe.

Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de DESRE Christophe.

Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Vesoul.